art. 57 al. 5, 64 al. 4 et 133 al. 5 RLS
L’élève est responsable de ses effets personnels, du matériel et des fournitures scolaires mis à disposition par l’école. Il en prend soin tout comme du mobilier et des locaux. En cas de perte ou de dégradation excessive, les frais inhérents peuvent être facturés aux parents. Une assurance en responsabilité civile est donc fortement conseillée. Dans une perspective de développement durable, il est important que tous les partenaires visent à éviter la surconsommation. Si le matériel peut encore être utilisé, il n’est pas à remplacer.
Il arrive fréquemment que des enfants amènent du matériel de jeu tels que ballons, raquettes, etc. Ce matériel privé est le bienvenu dans la cour, mais reste sous la responsabilité des enfants comme tout autre objet ou matériel personnel que l’enfant emporterait en classe.
D’autre part, nous vous rappelons qu’il est de la responsabilité des parents d’assurer leur enfant contre les accidents. Un accident durant le temps scolaire relève également de l’assurance privée.
